Conseil Municipal du 04 février 2020




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/002ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNEE 2020 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/003SAISON DE SPECTACLES 2020-2021. - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/004RESTAURATION DU TABLEAU DE SAINT ANTOINE - EGLISE SAINT BENOIT - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)05/02/2020

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/008RECONDUCTION DE L'AIDE A LA CREATION ET A LA REPRISE D'ACTIVITES COMMERCIALES ET ARTISANALES DE PROXIMITE - Délibération - (sans annexe)05/02/2020

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/015CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P) POUR L'EQUIPEMENT DES PARCELLES CADASTREES SECTION A NUMERO 1866 ET SECTION EZ NUMEROS 2, 3, 5 SITUEES AU LIEU DIT "PUECH AURIOL", CHEMIN DE LAS CLOTES (CR 104 ET CR113) - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/016DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe)05/02/2020

10 - Famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/007RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU TARN (CAF) - 2019-2022 - Délibération - (sans annexe)05/02/2020

12 - Relations extérieures et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/001CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/020CAMPING MUNICIPAL DE GOURJADE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - ANNEE 2019 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)05/02/2020

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/011IMMEUBLE SITUÉ 8 RUE CLAUDE-BERTHOLLET - CESSION À MONSIEUR LIONEL MOURET - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/012IMMEUBLE SITUÉ 15-17 RUE AMIRAL GALIBER - BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/013BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPÉRÉES AU TITRE DE L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe05/02/2020
DEL2020/014FIN DE LA CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN RELATIVE A L'ACQUISITION DE PARCELLES SITUEES DANS LE HAMEAU DE PUECH-AURIOL - Délibération - (sans annexe)05/02/2020

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/009CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES DE LA VILLE DE CASTRES ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA S.P.L. EAUX DE CASTRES BURLATS - Délibération - (sans annexe)05/02/2020

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/005RECRUTEMENT ANNUEL D'AGENTS CONTRACTUELS LIE A UN BESOIN SAISONNIER - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/006SERVICE DES FINANCES COMMUNAUTAIRE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET ET LA VILLE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/010VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE MIRABEAU - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/017REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES - MISE A DISPOSITION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET (CACM) - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/018 PHOTOTHEQUE MUNICIPALE - CONDITIONS D'UTILISATION DES CLICHES ET DES VIDEOS - Délibération - Annexe05/02/2020
DEL2020/019MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)05/02/2020
DEL2020/021COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITE 2019 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)05/02/2020